Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTSANTE
SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3970506
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
SMARTSANTE de SMARTSANTE GESTION

Présentation de la marque SMARTSANTE

Déposée le 18 décembre 2012 par SMARTSANTE GESTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est SMARTSANTE GESTIONTODO domicilié(e) 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 046 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie domicilié(e) 19 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque SMARTSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTSANTE est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SMARTSANTE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : la sécurité cardiovasculaire , CARDIOSENS , santésens


SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France - SIREN 789046315


FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie - 19 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Affaires financières ; produits et services d'assurance ; produits et services de prévoyance ; services assurantiels de dépistage et de suivi de risques médicaux ; courtage en assurances ; constitution de fonds de prévoyance ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléconférences ; services de transmission de fichiers numériques ou de messages ; plateforme-téléphonique dans le domaine médical ; services d'assistance téléphonique et en ligne dans le domaine de la prévention, du dépistage, du suivi et du traitement des risques médicaux ;

Consultation en matière de logiciels ; étude de projets techniques ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels et de bases de données informatique ; recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers ;

Services de télémédecine ; services de téléassistance dans le domaine médical ; services de dépistage médical ; services de suivi des risques médicaux ; services d'évaluation des risques médicaux en entreprise ; services de dépistage et de suivi des risques cardiovasculaires ; services d'autoévaluation des risques médicaux ; services d'autoévaluation des risques cardiovasculaires ; services de diagnostic médical ; services de consultation dans le domaine médical et pharmaceutique ; location d'équipements médicaux ; services de santé ; services d'alerte dans le domaine de la santé.